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C’est dans son ADN : le Sud-Artois est solidaire. Les associations sont nombreuses, et la générosité bien présente.
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Délibérations
Délibérations de l'année 2013 ✅
Assemblée du 27 mai 2013
Assemblée du 27 mai 2013
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Retrouvez les délibérations des différentes assemblées générales de l'année 27 mai 2013
2013-118-ENVIRONNEMENT - REFLEXION DEVELOPPEMENT EOLIEN
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2013-117-DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - CESSION TERRAIN AGRICOLE M MME PEUGNIEZ
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2013-116-RH - BESOIN SAISONNIER 1 POSTE PISCINE INTERCOMMUNALE ETE 2013
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2013-115-RH - BESOIN SAISONNIER 1 POSTE ADJOINT D_ANIMATION ACCUEIL JEUNES
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2013-114-RH - BESOIN SAISONNIER 3 POSTES ADJOINTS TECHNIQUES ADL CROISILLES
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2013-113-RH - AVENANT CONTRAT DEMAILLY
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2013-112-URBANISME - REVISION PLU BAPAUME
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2013-111-URBANISME - REVISION PLU BAPAUME
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2013-110-URBANISME - REVISION PLU BAPAUME
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2013-109-URBANISME - REVISION PLU BAPAUME ET CARTE COMMUNALE AVESNES LES BAPAUME
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2013-108-ENFANCE JEUNESSE - CONVENTION CESU
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2013-107-SENTIERS RANDONNEES - DEMANDE D_AGREMENT
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2013-106-DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - CESSION TERRAIN POSTE IMMO
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2013-105-SPANC - CONVENTION DOIGNIES
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2013-104-ADMINISTRATION GENERALE - COMMISSION EVALUATION TRANSFERTS CHARGES
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2013-103-ADMINISTRATION GENERALE - REPRESENTANT ELU CNAS
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2013-102-URBANISME - MODIFICATION SIMPLIFIEE PLU BUCQUOY
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2013-101-ADMINISTRATION GENERALE - REPRESENTANTS PAYS D_ARTOIS
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