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C’est dans son ADN : le Sud-Artois est solidaire. Les associations sont nombreuses, et la générosité bien présente.
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Délibérations
Délibérations de l'année 2014 ✅
Assemblée du 05 mai 2014
Assemblée du 05 mai 2014
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Retrouvez les délibérations de l'assemblée générale du 05 mai 2014
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2014-094
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2014-097 BUDGET Admission en Non Valeur _OM_
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2014-096 BUDGET Admission en non-valeur Budget SPANC
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2014-095 BUDGET Admission en non-valeur Budget Général
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2014-093 SUPPORT Contrats SACEM pour Piscine Oxygène
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2014-092 BUDGET Création Régie Recettes _Culture_ et sous régie recettes _Musée_
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2014-091 BUDGET Modification Sous Régie _Jeuness_
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2014-090 BUDGET TEOM 2014
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2014-089 BUDGET Fiscalité 2014
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2014-088 BUDGET Indemnité fonction élus
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2014-087 BUDGET Modification sous régie _Petite enfance - Parentalité_
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2014-086 BUDGET Commission Intercommunale Impôts Directs
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2014-085 BUDGET Désignation représentants Commission locale évaluation transferts charges
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2014-084 ADMIN GENRALE Désignation représentants Délégation service public
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2014-083 ADMIN GENERALE Désignation membres CAO
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2014-082 RH Désignation représentants CNAS
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2014-081 EMPLOI Désignation représentants AeE
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2014-080 TOURISME Désignation représentants OT
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2014-079 ECOLES Désignation représentants Collège Bertincourt
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2014-078 ECOLES Désignation représentants CA Collège Carlin Bapaume
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2014-077 ECOLES Désignation représentants CA LP Bapaume
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2014-076 ENVIRONNEMENT Désignation représentants Commission SAGE de la Sensée
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2014-075 ENVIRONNEMENT Désignation représentants SM SAGE de l_Escaut
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2014-074 ADMIN GENERALE Désignation représentants Pays d_Artois
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