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L’habitat a un impact fort sur l’environnement… Et sur nos budgets.
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C’est dans son ADN : le Sud-Artois est solidaire. Les associations sont nombreuses, et la générosité bien présente.
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Délibérations
Délibérations de l'année 2014 ✅
Assemblée du 10 decembre2014
Assemblée du 10 decembre2014
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Retrouvez les délibérations de l'assemblée générale du 10 decembre 2014
2014-191 BUDGET Don Office de tourisme
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2014-190 BUDGET Bail bâtiment relais 3
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2014-189 PISCINE Convention apprentissage de la natation (maîtres nageurs)
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2014-188 PISICNE Convention apprentissage scolaire de la natation
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2014-187 EJ Règlement de service ALSH
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2014-185 EJ Animation ludothèque - Convention Hermies 2013
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2014-184 EJ Animation non éligible maintenue
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2014-183 EJ Séjours modulation de tarifs
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2014-182 BUDGET Indemnité trésorier
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2014-181 FDE - Adhésion groupement de commandes électricité
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2014-180 ENVIRONNEMENT Candidature _Transition énergétique pour la croissance verte_
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2014-178 TIC Dotation TNI Demande FEDER
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2014-177 OPAH Avenant conditions de rémunération
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2014-176 OPAH Nouvelle répartition des dossiers dans les priorités de travaux
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2014-175 MARCHÉS Séjours hiver 2015
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2014-174 MARCHÉS Travaux Rue de Paris Achiet le Grand
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2014-173 URBANSIME Approbation PLUi Bertincourt
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2014-172 BUDGET Avance sur subvention AIR Jardins de Cocagne
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2014-171 BUDGET DM 2 - Dév éco
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2014-170 TIC Montée en débit-Modi autorisation de programme
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2014-169 BUDGET BS 2014
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