Retrouvez les délibérations de l'assemblée générale du 11 juin 2015

2015-078 EJ CAJ Tarification nouvelle activité
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2015-077 EJ Participation MSA Modulation tarifs
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2015-076 MUSEE Renouvellement de la convention avec l_EPIC ARRAS TOURISME
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2015-075 MUSEE et OT Tarification de produits mis en vente
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2015-074 RH Création deux emplois adjoints d_animation de 2ème classe TC-Petite enfance
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2015-073 RH Création un emploi Auxiliaire puériculture-Petite enfance
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2015-072 MUSEE Renouvellement de la convention avec l_ARDT du 62
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2015-071 RH Avancement de grade Auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe
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2015-070 RH Avancement de grade Educateur principal de jeunes enfants
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2015-069 RH Avancement de grade Animateur territorial principal de 2ème classe
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2015-068 RH Création Technicien principal 2ème classe TC - Responsable service droit des sols
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2015-066 HABITAT Délibération de principe Participation tiers de financement Opération 100 000 logements
2015-065 ADMIN GENERALE Fonds de péréquation intercommunale et communale-Répartition 2015
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2015-063 TIC Opération 11-Montée en débit Avenant n°1 Tranche n°2
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2015-062 PATRIMOINE Groupement de commandes-Diagnostics Accessibilité
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2015-060 DEV ECO Marché de maîtrise d_oeuvre-Aménagement ZA des Anzacs
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2015-059 DEV ECO Site ADVITAM Délibération de classement des voiries d_accès
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2015-058 URBANISME Approbation Révisions PLU Bapaume
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2015-057 URBANISME Autorisation au Président défense intérêts au TA de Lille
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2015-056 URBANISME Prescription élaboration PLUi
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2015-055 EOLIEN SAEML Eole Sud 59 62 Modifications délib 2014-002
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