Retrouvez les délibérations de l'assemblée générale du 27 octobre 2015

2015-132 ECOLES-Programme TEPCV _Sensibilisation aux problèmes environnementaux dans le cadre des TAP_
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2015-131 ENVIRONNEMENT-Programme TEPCV _Zéro Phyto_
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2015-130 EJ-Annulation titre alsh Croisilles-M et Mme MERCIER
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2015-129 PISCINE-Annulation tire Ecoust St Mein
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2015-128 TOURISME-Tarification de produits mis à la vente
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2015-127 TOURISME-Convention avec l_Office Nationale des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
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2015-126 TIC-Créaton Emploi avenir espaces numériques
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2015-124 PATRIMOINE-Programme TEPCV-Rénovation Eclairage Public
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2015-123 EOLIEN-Augmentation de la prise de participation de l_Interco au Capital SOCIAL de la SAEML EOLE SUD 59 62
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2015-122 EOLIEN-Prise de participation Capital SEM Nord Energies
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2015-100 TEOM-Application article 1521-3.4 du CGI
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