Retrouvez les délibérations de l'assemblée générale du 21 avril 2016

2016-047 - Musée Jean et Denise Letaille - Tarification de produits mis à la vente
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2016-044 - RH - Frais de prothèses auditives - Prise en charge financière
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2016-043 - RH - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais en matière de…
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2016-042 - RH - Régime des autorisation d_absence applicables aux agents de l_interco
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2016-041 - RH - Mise en conformité du tableau des emplois
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2016-040 ENVIRONNEMENT - SAEML Eole 59-62 - Nouveaux membres du CA
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2016-039 ENVIRONNEMENT - Modif mineures du Schéma Territorial Eolien
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2016-037 - URBA - Attribution du marché d_élaboration du PLU intercommunal du Sud Artois au groupement VERDI INGENIERIE
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2016-027 BUDGET - Budget annexe _Ordures ménagères_
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2016-025 - Budget Annexe Régie Office de Tourisme
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