Retrouvez les délibérations de l'assemblée générale du 29 juin 2016

2016-076 - Subvention au profit du C.C.A.S. de PAS-EN-ARTOIS Décision Modificative n°2 - Budget Primitif 2016
Consulter
2016-075 - Subvention au profit de l_Association NOA - Action de Coopération Décentralisée - Décision Modificative n°1 -…
Consulter
2016-074 - OT - Tarification de produits mis à la vente
Consulter
2016-073 - Rapport sur le prix et la qualité du SPANC - Exercice 2015
Consulter
2016-072 - Lecture Publique - Convention avec la Médiathèque Départementale
Consulter
2016-071 - Parentalité - Convention 2016 R.E.A.A.P.
Consulter
2016-070 - PETITE ENFANCE - Approbation du Réglement Intérieur et du Projet d_Etablissement du Multi-Accueil d_HERMIES
Consulter
2016-69 - CAF - Demande de Subvention Information Multi Accueil d_HERMIES
Consulter
2016-068 - CAF - Demande de Subvention Matériel de Camping
Consulter
2016-067 - CAF - Demande de Subvention Diagnostic
Consulter
2016-065 - EJ - Tarifs ALSH et Séjours 2016
Consulter
2016-064 - RH - Participation financière de l_employeur au titre de la Complémentaire Santé des Agents
Consulter
2016-063 - RH - Modification Poste Animateur Relais Assistantes Maternelles - Parentalité
Consulter
2016-062 - DEV ECO - Opération Circuits Courts
Consulter
2016-061 - Opération Habiter mieux - Audits Energétiques et Environnementaux
Consulter
2016-060 - OPAH - Prolongation et répartition des dossiers dans les priorités de travaux
Consulter
2016-059 - Éclairage Public - Approbation du Pan de Financement suite à attribution subvention FSIPL 2016
Consulter
2016-058 - Transfert du marché d_exploitation des chaufferies Société IDEX
Consulter
2016-057 - Marché de travaux de Voirie Communautaire Confortement de la Rue de Paris à ACHIET-LE-GRAND
Consulter
2016-056 - Fonds de Préréquation Intercommunale et communale Répartition 2016
Consulter
2016-055 - Budget Supplémentaire 2016 - Budget Annexe SPANC
Consulter
2016-048 - Modification statuaires - Extension du périmètre de l_Itercommunalité et Gouvernance
Consulter