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C’est dans son ADN : le Sud-Artois est solidaire. Les associations sont nombreuses, et la générosité bien présente.
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Délibérations de l'année 2018 ✅
Assemblée du 24 septembre 2018
Assemblée du 24 septembre 2018
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Retrouvez les délibérations de l'assemblée générale du 24 septembre 2018
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2018-104
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2018-103
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DEL_2018-095B - Convention Chambre de Metiers
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DEL_2018-096 - Budget Principal BS 2018-
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DEL_2018-097 - Budget SPANC - DM 2018-1
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DEL_2018-098 - Fonds de Concours - Répartition 2018-
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DEL_2018-099 - TIC Reversement Trop Perçu Fonds FEDER-
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DEL_2018-100 - Instauration de la taxe de séjour-
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DEL_2018-101 - Rejet Exo TEOM 2019-
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DEL_2018-102 - RH - Modifications Organigramme
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DEL_2018-105 - Accroissement d'activités Création Chargé de mission REGAL-
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DEL_2018-106 - Création Adjoint Conservation Patrimoine Principal 2de Classe
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DEL_2018-107 - Missions de Service Civique-
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DEL_2018-108 - Urbanisme - Modif Déclaration de Projet Cinéma
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DEL_2018-109 - PLUI du Secteur de Bertincourt Confirmation Approbation-
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DEL_2018-110 Transports Collectifs - RRT 62-
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DEL_2018-111 - Habitat Marché Suivi OPAH Sud Artois-
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DEL_2018-112 Voiries Communautaires - TX confortement et renforcement 2018 - Ent SNPC-
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DEL_2018-113 - Eclairage Public Avenant n°3 Marché LAVALARD-SAVAUX-
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DEL_2018-114 - Délégation au Bureau aides directes-
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DEL_2018-115 - SAFER - Fin de mise en réserve d'uneparcelle
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DEL_2018-116 - Bail Sous Location Gie Avenant n°3
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DEL_2018-117 - Salle de Sports Escoffier - Convention CD 62-
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DEL_2018-118 - Convention EVE - Avenant 2018-
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