Retrouvez les délibérations de l'assemblée générale du 30 janvier 2018

2018-012 DEV ECO-Programme alimentaire territorial-Demande de subvention auprès de l'ADEME
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2018-011 MUSEE-Création d'un emploi en service civique
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2018-010 TIC-Convention d'occupation de locaux pour le fonctionnement des espaces numériques
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2018-009 TIC-Festival e-gaming 2017-Subvention de fonctionnement à l'asso ' les copains d'abord ' de…
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2018-008 DEV ECO-Reconduction convention de partenariat avec le Département du 62 - Référent solidarité
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2018-007 DEV ECO-Transfert du bail du loval situé au 44 rue de la République à BAPAUME
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2018-006 DEV ECO-ZA des Anzacs-Cession d'un terrain à la SCI HENOCQUE Invest
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2018-005 DEV ECO-SAFER Flandre Artois-Mise en réserve Foncière de terres agricoles
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2018-004 URBA-Avenant 1-Transfert du volet communication concertation pour marché élaboration PLUi Sud Artois confié à…
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2018-003 ENV-Réalisation d'une aire de covoiturage-Programme de travaux et demande de subventions
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2018-002 ENV-Instauration Taxe GEMAPI et fixation du montant de cette taxe au titre de l'exercice 2018
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2018-001 URBA-Débat sur le PDAD du PLUi du Sud Artois
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