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L’habitat a un impact fort sur l’environnement… Et sur nos budgets.
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C’est dans son ADN : le Sud-Artois est solidaire. Les associations sont nombreuses, et la générosité bien présente.
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Délibérations
Délibérations de l'année 2019 ✅
Assemblée du 10 décembre 2019
Assemblée du 10 décembre 2019
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Retrouvez les délibérations de l'assemblée générale du 10 décembre 2019
2019-140 ADMIN - Approbation PV du 07 11 2019
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2019-141 ADMIN - Attribution délégations au Président - Droit de Préemption-
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2019-142 BUDGET - DM n°1 Budget Annexe Dev Eco-
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2019-143 CULTURE - Marché travaux Bibliothèque Bapaume-
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2019-144 ENV - Etude hydraulique - Cabinet LIOSE-
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2019-145 JEUNESSE - Séjours hiver 2020-
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2019-146 OM - Cofinancement points d'apport volontaire-
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2019-147 Travaux Salle Escoffier et Dojo - DETR et DSIL 2020-
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2019-148 DETR 2020 - ZA des ANZACS II-
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2019-149 DETR 2020 - Travaux voiries communautaires - 3ème tranche-
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2019-150 DETR 2020 - Travaux sol piscine-
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2019-151 URBA - Approbation modif de Droit Commmn PLU de BAPAUME-
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2019-152 OPAH - Convention caisse d'avance avec opérateur PROCIVIS
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2019-153 OPAH - Avenant 1 - Marché de suivi-animation-
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2019-154 HABITAT - Approbation convention ADIL
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2019-155 INSERTION - Avenant de prorogation PLIE Conventio A2e-
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2019-156 PAT - Mission d'AMO - Cabinet Extracité-
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2019-157 SPL - Contrat de rayonnement touristique-
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2019-158 CULTURE - Convention TEKNE 2020-
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2019-159 EJ - Financement formation BAFD-
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2019-160 EJ - Remboursement trop perçus été 2019-
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2019-161 ENV - SYMEA - Désignation des délégués-
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2019-162 BUDGET - DM n° 1 - Budget Principal-
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