Aller au contenu »
Aller aux coordonnées »
Communauté de
Communes du Sud Artois
Menu
Ma collectivité
Les actualités
L'actualité du Sud-Artois
Le Sud-Artois sur les réseaux sociaux
Conseils Communautaires
CR & PV des conseils communautaires
Délibérations
Rapport de la chambre régionale des Comptes
Rapport d'activité
Présentation
Les élus
Le territoire
Les 64 communes
Mes Services
Économie
Accompagner les acteurs économiques
Enquête publique
Inventaire des Zones d'Activités économiques (ZAE)
Investir, s'implanter
LEADER
Assainissement Non Collectif
Je vends/achète ma maison
Je construis ma maison
Je réhabilite mon installation
J'entretiens mon installation
Le contrôle périodique
Voir plus de rubriques
Environnement
Plan Climat Air Énergie
Les Actions : Qualité de l'air
Plantons le Décor
Guichet Unique Habitat
ADIL
France Rénov’
Permis de louer
Mobilité
Transport à la demande
Plan de Mobilité Simplifié
Covoiturage
Electromobilité
Taxi Solidaire
Voir plus de rubriques
Numériques
Espaces numériques du Sud-Artois
Internet pour tous
Programme d'accompagnement des sites communaux
École numérique
Santé
Etablissement et services sociaux et médicosociaux
Questionnaire sur le Contrat Local de Santé
Contrat Local de Santé
SMAV
Nos déchèteries
PASS déchèterie
Emploi
Offres d'emploi
Urbanisme
Schéma de Cohérence Territoriale de l’Arrageois (SCOTA)
PLUi (Planification Urbaine Intercommunale)
Contacter le service Urbanisme
Me divertir
Culture
CLÉA – Résidence mission d’artistes
Micro-Folie
Programmation Culturelle
Mediathèques intercommunales
Musée Jean et Denise Letaille - Bullecourt 1917
Horaires et information pratiques / opening times and practical information
Qualité Tourisme
Tarifs / Prices
Photothèque / image galery
Piscine Oxygène du Seuil de l'Artois
Horaires
Tarifs
Actualités Piscine
Tourisme
Office de Tourisme
Chemins de randonnées
Jeunesse
Accueil Jeunes
Accueils de loisirs 3-13 ans
MyPérischool
Les mercredis périscolaires
Financement BAFA
Petite Enfance 0-6 ans
Structures d'accueil de la petite enfance
Relais Petite Enfance
Ateliers éducatifs
Ateliers pédagogiques
Séjours de vacances 7-17 ans
Agir Local
Agir Local c'est quoi ?
Développement durable, changement climatique, préservation de la biodiversité… Les grands sujets d’aujourd’hui paraissent parfois lointains.
Alimentation durable
Le PAT, Projet Alimentaire Territorial, du Sud-Artois
Le REGAL, Réseau pour Éviter le Gaspillage Alimentaire, du Sud-Artois
Les producteurs
Climat, air et énergie
Le PCAET
Mon entreprise est écolo !
Appel à projets - Industrie Zéro Fossile
Habiter
L’habitat a un impact fort sur l’environnement… Et sur nos budgets.
Terre de solidarités
C’est dans son ADN : le Sud-Artois est solidaire. Les associations sont nombreuses, et la générosité bien présente.
Rechercher
Extranet
Vous êtes ici :
Ma collectivité
Conseils Communautaires
Délibérations
Délibérations de l'année 2019 ✅
Assemblée du 11 juin 2019
Assemblée du 11 juin 2019
Partagez
Facebook
X
Bluesky
LinkedIn
WhatsApp
SMS
Retrouvez les délibérations de l'assemblée générale du 11 juin 2019
2019-049 Approbation du PV du 15 04 2019-
Consulter
2019-050 Attribution de compensation 2019-
Consulter
2019-051 SPANC - DM 1-
Consulter
2019-052 TIC - Marché informatisation-
Consulter
2019-053 EJ - Séjour été 2019 - Attribution de marché-
Consulter
2019-054 SPANC - Extension du champ de compétence du SPANC - Maîtrise d'ouvrage publique
Consulter
2019-055 STATUTS - Intérêt communautaire - Contractualisation CD - Serre les Puisieux
Consulter
2019-056 Vidéo protection
Consulter
2019-057 FISAC - Opération collective 2018-2020
Consulter
2019-058 ENV - SEM - Accord entrées au capital SAS créées
Consulter
2019-059 Convention partenariat MDE Electricité de France
Consulter
2019-060 RLPI - Débat orientations générales
Consulter
2019-061 - RIFSEEP - Modifications suite observations Préfecture
Consulter
2019-062 RH - Mise en place frais dép Préfiguration séjour Togo
Consulter
2019-063 RH - Service petite enfance - Modification emploi EJE
Consulter
2019-064 SPANC - RPQS 2018
Consulter
2019-065 ENV - SAGE de l'Escaut - Désignation CLE
Consulter
2019-066 PETITE ENFANCE - Convention Médecin référent
Consulter
2019-067 EJ - Tarifs ALSH - Ressortissants MSA
Consulter
2019-068 MUSEE - Gratuité Rallye pédestre du 07 07 2019-
Consulter
2019-069 MUSEE - Convention mandat groupes SPL Tourisme Arras Pays Artois
Consulter
2019-070 MUSEE - Convention Pass Bataille d'Arras-
Consulter
2019-071 MUSEE - Convention tripartite
Consulter
2019-072 RH - Convention tripartite-
Consulter
