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C’est dans son ADN : le Sud-Artois est solidaire. Les associations sont nombreuses, et la générosité bien présente.
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Délibérations
Délibérations de l'année 2019 ✅
Assemblée du 9 juillet 2019
Assemblée du 9 juillet 2019
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Retrouvez les délibérations de l'assemblée générale du 9 juillet 2019
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2019-073 ADM - Approbation PV AG du 15 04 2019-
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2019-074 BUDGET - Compte administratif - BP 2018-
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2019-075 - ANNEXE 2018 - Compte de gestion - Buget Principal
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2019-075 - Approbation compte de gestion BP
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2019-076 BUDGET - Compte administratif - dev eco 2018-
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2019-077 ADM - Approbation compte de gestion DEV ECO-
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2019-077 ANNEXE 2018 - Compte de gestion - Buget DEV ECO
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2019-078 BUDGET - Compte administratif - SPANC 2018
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2019-079 ADM - Approbation compte de gestion SPANC-
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2019-079 ANNEXE 2018 - Compte de gestion - Buget SPANC
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2019-080 ANNEXE - BUGDET - FPIC - Répartition 2019
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2019-080 BUGDET - FPIC - Répartition 2019-
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2019-081 URBA - Arrêt projet PLUi du Sud-Artois-
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2019-082 CULTURE - Compétence facultative - Apprentissage musique et éveil musical-
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2019-083 CULTURE - Renouvellement CLEA 2019-2020-
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2019-084 MARCHE - Avenant 1 - Restauration collective - API`-
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2019-085 MARCHÉ - Travaux voiries communautaires - 2de tranche-
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2019-086 DEV ECO - Renouvellement bail Pôle emploi-
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2019-087 DEV ECO - PAT - Partenariat Asso Terre de Liens-
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2019-088 DEV ECO - PAT - Dépôt candidature appel à projets régional-
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2019-089 DEV ECO - PAT - Labellisation-
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2019-090 HABITAT - Instauration permis de louer-
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2019-091 HABITAT - Convention OPAH - Avenant 1-
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2019-092 HABITAT - Appel à candidature - Guichet Unique Habitat-
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