Retrouvez les délibérations de l'assemblée générale du 14 decembre 2023

Publié le 29 janvier 2024
DEL 2023-183 - Ludothèque - Subvention Grandir en Milieu Rural
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Publié le 29 janvier 2024
DEL 2023-181- DPU - Parcelles AI 92 93147 149 et 151 Bapaume
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Publié le 29 janvier 2024
DEL 2023-181- ANNEXE - DPU - Parcelles AI 92 93147 149 et 151 Bapaume
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Publié le 29 janvier 2024
DEL 2023-175 - Budget annexe Celluels Commerciales - Bail Cellule n°2 Croisilles
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Publié le 29 janvier 2024
DEL 2023-157- Fonds de Concours - Commune d'Hermies
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Publié le 29 janvier 2024
DEL 2023-152 - Fonds de Concours - Commune de Fontaine les Croisilles
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Publié le 29 janvier 2024
DEL 2023-144 - Fonds de Concours - Commune de Bertincourt
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-161- Fonds de Concours - Commune de Metz en Couture
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-190 - Culture - Convention TEKNÉ - Exercice 2024
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-189 - Culture - Convention SPL Tourisme Arras - Pays d'Artois
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-188 - Tourisme - Contrat de Destination Touristique
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-187 - Lecture Publique - Prêts Modules d'animation
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-186 - Sports - Conventions d'occupation Piscine
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-185 - Enfance-Jeunesse - Séjours Hiver 2024
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-184 - HdeF Mobilités - Adhésion Centrale d'achats TAD
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-182 - Urbanisme - Adoption définitive du RLPI
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-180- Approbation Déclaration de projet ESAT Hermies
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-179 - Dispense Evaluation Environnementale Déclaration de Projet ESAT
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-178 - Dév Eco Cession terrain SCI VIBERT
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-177 - Dév Eco Cession terrain Société KTX
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-176 - Dév Eco Cession terrain SCI DSK
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-174 - Budget annexe Celluels Commerciales - Bail Cellule n°1 Croisilles
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-173 - Assurances statutaires - Adhésion contrat CDG FPT 62
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-172 - Fonds de Concours - Commune de Croisilles
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-171- Fonds de Concours - Commune d'Ytres
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-170- Fonds de Concours - Commune de Villers au Flos
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-169- Fonds de Concours - Commune de Vélu
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-168- Fonds de Concours - Commune de Vaulx Vraucourt
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-167- Fonds de Concours - Commune de Sailnt Léger
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-166- Fonds de Concours - Commune de Sailly au Bois
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-165- Fonds de Concours - Commune de Rocquigny
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-164- Fonds de Concours - Commune de Noreuil
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-163- Fonds de Concours - Commune de Moyenneville
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-162- Fonds de Concours - Commune de Mory
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-160- Fonds de Concours - Commune de Ligny Thilloy
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-159- Fonds de Concours - Commune de Le Sars
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-158- Fonds de Concours - Commune de Lebucquière
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-156- Fonds de Concours - Commune d'Hébuterne
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-155- Fonds de Concours - Commune d'Haplincourt
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-154 - Fonds de Concours - Commune d'Hamelincourt
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-153 - Fonds de Concours - Commune de Grévilllers
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-151 - Fonds de Concours - Commune d'Ervillers
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-150- Fonds de Concours - Commune d'Ecoust St Mein
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-149 - Fonds de Concours - Commune de Douchy les Ayette
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-148 - Fonds de Concours - Commune de Bullecourt
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-147 - Fonds de Concours - Commune de Bucquoy
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-146 - Fonds de Concours - Commune de Bihucourt
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Publié le 22 décembre 2023
DEL 2023-145 - Fonds de Concours - Commune de Beugny
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