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Développement durable, changement climatique, préservation de la biodiversité… Les grands sujets d’aujourd’hui paraissent parfois lointains.
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L’habitat a un impact fort sur l’environnement… Et sur nos budgets.
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C’est dans son ADN : le Sud-Artois est solidaire. Les associations sont nombreuses, et la générosité bien présente.
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Délibérations
Délibérations de l'année 2020 ✅
Assemblée du 03 mars 2020
Assemblée du 03 mars 2020
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Retrouvez les délibérations de l'assemblée générale du 03 mars 2020
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2020-014 - ADM - Approbation PV du 28 01 2020@
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2020-015 - Approbation du PLUi du Sud-Artois
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2020-016 - BP 2020 - Budget principal
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2020-017 - BP 2017 - Budget annexe Dév Éco
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2020-018 - BP 2020 - Budget annexe SPANC
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2020-019 - BP 2020 Produit taxe GEMAPI@
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2020-020 - BP 2020 Tableau es subventions@
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2020-021 - BP 2020 Tableau des participations@
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2020-022 - BP 2020 Tableau des cotisations@
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2020-023 - BP 2020 Tableau des contributions aux organismes de regroupement
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2020-024 - RH Création Assistant conversation patrimoine TC@
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2020-025 - RH Création adjoint admin urbanisme@
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2020-026 - RH Création Adjoint animation TC@
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2020-027 - RH Création technicien territorial TC ANC@
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2020-028 - SAFER - Mise en réserve foncière
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2020-029 - DEV ECO - Attribution FISAC 2018-2020@
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2020-030 - DEV ECO - Contrat suivi DECI ZA Achiet@
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2020-031 - OPAH Convention caisse d'avance INHARI-PROVICIS Nord@
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2020-032 - ENV - Aire covoiturage - Tarification borne électrique@
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2020-033 - CULTURE - Travaux bibliothèque - Avenant 1 MOE
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2020-034 - CULTURE - Demande subvention FNADT - Lecture publique
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2020-035 - EJ Renouvellement charte Séjours@
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2020-036 - SANTE Appel à projets MILDECA@
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2020-037 - MUSEE - Pass Bataille Arras - Modif tarifaire@
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