Aller au contenu » Aller aux coordonnées »
Communauté de Communes du Sud Artois
  • Ma collectivité
    • Les actualités
      • L'actualité du Sud-Artois
      • Le Sud-Artois sur les réseaux sociaux
    • Conseils Communautaires
      • CR & PV des conseils communautaires
      • Délibérations
      • Rapport de la chambre régionale des Comptes
      • Rapport d'activité
    • Présentation
      • Les élus
      • Le territoire
      • Les 64 communes
  • Mes Services
    • Économie
      • Accompagner les acteurs économiques
      • Enquête publique
      • Inventaire des Zones d'Activités économiques (ZAE)
      • Investir, s'implanter
      • LEADER
    • Assainissement Non Collectif
      • Je vends/achète ma maison
      • Je construis ma maison
      • Je réhabilite mon installation
      • J'entretiens mon installation
      • Le contrôle périodique
      • Voir plus de rubriques
    • Environnement
      • Plan Climat Air Énergie
      • Les Actions : Qualité de l'air
      • Plantons le Décor
    • Guichet Unique Habitat
      • ADIL
      • France Rénov’
      • Permis de louer
    • Mobilité
      • Transport à la demande
      • Plan de Mobilité Simplifié
      • Covoiturage
      • Electromobilité
      • Taxi Solidaire
      • Voir plus de rubriques
    • Numériques
      • Espaces numériques du Sud-Artois
      • Internet pour tous
      • Programme d'accompagnement des sites communaux
      • École numérique
    • Santé
      • Etablissement et services sociaux et médicosociaux
      • Questionnaire sur le Contrat Local de Santé
      • Contrat Local de Santé
    • SMAV
      • Nos déchèteries
      • PASS déchèterie
    • Emploi
      • Offres d'emploi
    • Urbanisme
      • Schéma de Cohérence Territoriale de l’Arrageois (SCOTA)
      • PLUi (Planification Urbaine Intercommunale)
      • Contacter le service Urbanisme
  • Me divertir
    • Culture
      • CLÉA – Résidence mission d’artistes
      • Micro-Folie
      • Programmation Culturelle
      • Mediathèques intercommunales
    • Musée Jean et Denise Letaille - Bullecourt 1917
      • Horaires et information pratiques / opening times and practical information
      • Qualité Tourisme
      • Tarifs / Prices
      • Photothèque / image galery
    • Piscine Oxygène du Seuil de l'Artois
      • Horaires
      • Tarifs
      • Actualités Piscine
    • Tourisme
      • Office de Tourisme
      • Chemins de randonnées
  • Jeunesse
    • Accueil Jeunes
    • Accueils de loisirs 3-13 ans
      • MyPérischool
      • Les mercredis périscolaires
      • Financement BAFA
    • Petite Enfance 0-6 ans
      • Structures d'accueil de la petite enfance
      • Relais Petite Enfance
      • Ateliers éducatifs
      • Ateliers pédagogiques
    • Séjours de vacances 7-17 ans
  • Agir Local
    • Agir Local c'est quoi ? Développement durable, changement climatique, préservation de la biodiversité… Les grands sujets d’aujourd’hui paraissent parfois lointains.
    • Alimentation durable
      • Le PAT, Projet Alimentaire Territorial, du Sud-Artois
      • Le REGAL, Réseau pour Éviter le Gaspillage Alimentaire, du Sud-Artois
      • Les producteurs
    • Climat, air et énergie
      • Le PCAET
      • Mon entreprise est écolo !
      • Appel à projets - Industrie Zéro Fossile
    • Habiter L’habitat a un impact fort sur l’environnement… Et sur nos budgets.
    • Terre de solidarités C’est dans son ADN : le Sud-Artois est solidaire. Les associations sont nombreuses, et la générosité bien présente.
  • Rechercher
  • Extranet
Vous êtes ici :
  1. Ma collectivité
  2. Conseils Communautaires
  3. Délibérations
  4. Délibérations de l'année 2020 ✅

Délibérations de l'année 2020 ✅

Partagez
  • Facebook
  • X
  • Bluesky
  • LinkedIn
  • WhatsApp
  • SMS

Retrouvez les délibérations des différentes assemblées générales de l'année 2020

Assemblée du 16 décembre 2020
Assemblée du 03 novembre 2020
Assemblée du 14 septembre 2020
Assemblée du 10 juillet 2020
Assemblée du 23 juin 2020
Assemblée du 14 avril 2020
Assemblée du 03 mars 2020
Assemblée du 28 janvier 2020

Informations de contact

Nous contacter

Tel : 03 21 59 17 17

Formulaire de contact

Nous trouver

5 rue Neuve
CS 30002
62452 Bapaume Cedex

Les horaires

Lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00

Nous suivre

Informations réglementaires

  • Mentions légales
  • Protection des données personnelles
  • Accessibilité : non conforme
  • Extranet

© Communauté de Communes du Sud-Artois