Aller au contenu »
Aller aux coordonnées »
Communauté de
Communes du Sud Artois
Menu
Ma collectivité
Les actualités
L'actualité du Sud-Artois
Le Sud-Artois sur les réseaux sociaux
Conseils Communautaires
CR & PV des conseils communautaires
Délibérations
Rapport de la chambre régionale des Comptes
Rapport d'activité
Présentation
Les élus
Le territoire
Les 64 communes
Mes Services
Économie
Accompagner les acteurs économiques
Enquête publique
Inventaire des Zones d'Activités économiques (ZAE)
Investir, s'implanter
LEADER
Assainissement Non Collectif
Je vends/achète ma maison
Je construis ma maison
Je réhabilite mon installation
J'entretiens mon installation
Le contrôle périodique
Voir plus de rubriques
Environnement
Plan Climat Air Énergie
Les Actions : Qualité de l'air
Plantons le Décor
Guichet Unique Habitat
ADIL
France Rénov’
Permis de louer
Mobilité
Transport à la demande
Plan de Mobilité Simplifié
Covoiturage
Electromobilité
Taxi Solidaire
Voir plus de rubriques
Numériques
Espaces numériques du Sud-Artois
Internet pour tous
Programme d'accompagnement des sites communaux
École numérique
Santé
Etablissement et services sociaux et médicosociaux
Questionnaire sur le Contrat Local de Santé
Contrat Local de Santé
SMAV
Nos déchèteries
PASS déchèterie
Emploi
Offres d'emploi
Urbanisme
Schéma de Cohérence Territoriale de l’Arrageois (SCOTA)
PLUi (Planification Urbaine Intercommunale)
Contacter le service Urbanisme
Me divertir
Culture
CLÉA – Résidence mission d’artistes
Micro-Folie
Programmation Culturelle
Mediathèques intercommunales
Musée Jean et Denise Letaille - Bullecourt 1917
Horaires et information pratiques / opening times and practical information
Qualité Tourisme
Tarifs / Prices
Photothèque / image galery
Piscine Oxygène du Seuil de l'Artois
Horaires
Tarifs
Actualités Piscine
Tourisme
Office de Tourisme
Chemins de randonnées
Jeunesse
Accueil Jeunes
Accueils de loisirs 3-13 ans
MyPérischool
Les mercredis périscolaires
Financement BAFA
Petite Enfance 0-6 ans
Structures d'accueil de la petite enfance
Relais Petite Enfance
Ateliers éducatifs
Ateliers pédagogiques
Séjours de vacances 7-17 ans
Agir Local
Agir Local c'est quoi ?
Développement durable, changement climatique, préservation de la biodiversité… Les grands sujets d’aujourd’hui paraissent parfois lointains.
Alimentation durable
Le PAT, Projet Alimentaire Territorial, du Sud-Artois
Le REGAL, Réseau pour Éviter le Gaspillage Alimentaire, du Sud-Artois
Les producteurs
Climat, air et énergie
Le PCAET
Mon entreprise est écolo !
Appel à projets - Industrie Zéro Fossile
Habiter
L’habitat a un impact fort sur l’environnement… Et sur nos budgets.
Terre de solidarités
C’est dans son ADN : le Sud-Artois est solidaire. Les associations sont nombreuses, et la générosité bien présente.
Rechercher
Extranet
Vous êtes ici :
Ma collectivité
Conseils Communautaires
Délibérations
Délibérations de l'année 2020 ✅
Assemblée du 16 décembre 2020
Assemblée du 16 décembre 2020
Partagez
Facebook
X
Bluesky
LinkedIn
WhatsApp
SMS
Retrouvez les délibérations de l'assemblée générale du 16 décembre 2020
2020-173
Consulter
DEL 2020-160 - Approbation PV du 03 11 2020
Consulter
DEL 2020-161 - Corrections apportées au règlement intérieur
Consulter
DEL 2020-162 - SYMCEA - Modification statutaire Transformation en EPAGE
Consulter
DEL 2020-163 - PLUi Sud-Artois - Engagement Procédure de Modification Simplifiée
Consulter
DEL 2020-164 - BP 2020 DM 2
Consulter
DEL 2020-165 - FISAC 2018-2020 - Octroi de subventions
Consulter
DEL 2020-166 - Bassin Versant Hirondelle - Pg travaux - DETR
Consulter
DEL 2020-167 - Bassin Versant Sensée - St Léger - Pg travaux - DETR
Consulter
DEL 2020-168 - SEM Energies Hauts de France - Cession de l'actif détenu
Consulter
DEL 2020-169 - Tableau des emplois - Création postes attaché et deux adjoint conservation
Consulter
DEL 2020-170 - Expérimentation taxi solidaire-Convention FJEP Pas-den-Artois
Consulter
DEL 2020-171 - CLS - Subvention ARS Hauts de France
Consulter
DEL 2020-172 - CLS - Appel à projets 2021
Consulter
DEL 2020-174 - CLEA - Contrat saison 2020-2021
Consulter
DEL 2020-174 - CLEA - Contrat saison 2020-2021
Consulter
DEL 2020-175 CULTURE - Convention TEKNE 2021
Consulter
DEL 2020-176 - DEV ECO - Fonds de soutien aux commerces non essentiels
Consulter
