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C’est dans son ADN : le Sud-Artois est solidaire. Les associations sont nombreuses, et la générosité bien présente.
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Délibérations
Délibérations de l'année 2020 ✅
Assemblée du 23 juin 2020
Assemblée du 23 juin 2020
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Retrouvez les délibérations de l'assemblée générale du 23 juin 2020
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Délib 2020-049 - Approbation PV 14-04-2020
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Délib 2020-050 Fiscalité 2020@
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Délib 2020-051 TEOM 2020
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Délib 2020-052 - Attributions Compensation 2020
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Délib 2020-053 CG 2019 Principal
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Délib 2020-054 CG 2019 Principal
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Délib 2020-055 CA 2019 Dév Eco
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Délib 2020-056 CG 2019 Dév Eco
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Délib 2020-057 CA 2019 SPANC
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Délib 2020-058 CG 2019 SPANC
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Délib 2020-059 - Budget Principal 2020 DM n°2
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Délib 2020-060- Demande Exo TEOM 2021
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Délib 2020-061 Mesures fiscales Entreprises Touristiques Covid 19
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Délib 2020-062 - SAFER - Mise en Réserve Foncière
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Délib 2020-063 - Fonds Covid Hauts de France
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Délib 2020-064 - Fonds d'urgence - Aide à la relance
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Délib 2020-065 - Transaction INHARI Diagnostics Thermiques
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Délib 2020-066 - PNA 2020 Appel à proejts
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Délib 2020-067 - Personnel - Prime Exceptionnelle Covid 19
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Délib 2020-068 RH - Modifications apportées au RIFSEEP
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Délib 2020-069 - Animateurs Prime BNSSA
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Délib 2020-070 - Enfance Jeunesse Subvention CAF
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Délib 2020-071 - Piscine - adaptation du POSS
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Délib 2020-072 - Piscine - Gratuité Entrées Piscine@
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