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C’est dans son ADN : le Sud-Artois est solidaire. Les associations sont nombreuses, et la générosité bien présente.
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Délibérations
Délibérations de l'année 2020 ✅
Assemblée du 10 juillet 2020
Assemblée du 10 juillet 2020
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Retrouvez les délibérations de l'assemblée générale du 10 juillet 2020
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Délib 2020-074 - Installation du conseil de communauté
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Délib 2020-075 - Election du Président.
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Délib 2020-076 - Fixation Nombre de Vice Présidents
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Délib 2020-077 - Election 1er Vice-Président
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Délib 2020-078 - Election 2d Vice-Président
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Délib 2020-079 - Election 3ème Vice-Président
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Délib 2020-080 - Election 4ème Vice-Président
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Délib 2020-081 - Election 5ème Vice-Président
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Délib 2020-082- Election 6ème Vice-Président
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Délib 2020-083 - Modif statutaire - Bureau élargi à la conférence des Maires@
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Délib 2020-084 - Election Délégués SMAV-
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Délib 2020-085 - Election Délégués SCOTA-
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Délib 2020-086 - Election Délégués PMAD
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Délib 2020-087 - Election Délégués SYMEA-
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Délib 2020-088 - Election Délégués SYMCEA.
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Délib 2020-089 Election au Synd Mixte AMEVA-
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Délib 2020-090 Election CA SEM Energies Hauts de France
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Délib 2020-091 Election CA SEM Eole 59-62
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Délib 2020-092 Election Commision Consultative Paritaire FDE 62
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Délib 2020-093 - Election SPL Tourisme Arras Pays d'Artois
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Délib 2020-094 - Indemnités de fonctions des Elus
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Délib 2020-095 - Attribution de délégations à l'exécutif de la CC du Sud-Artois
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Délib 2020-096 - Maison France Services - Délibération de principe@
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Délib 2020-097 - Candidature CA EPF Hauts de France@
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