Aller au contenu »
Aller aux coordonnées »
Communauté de
Communes du Sud Artois
Menu
Ma collectivité
Les actualités
L'actualité du Sud-Artois
Le Sud-Artois sur les réseaux sociaux
Conseils Communautaires
CR & PV des conseils communautaires
Délibérations
Rapport de la chambre régionale des Comptes
Rapport d'activité
Présentation
Les élus
Le territoire
Les 64 communes
Mes Services
Économie
Accompagner les acteurs économiques
Enquête publique
Inventaire des Zones d'Activités économiques (ZAE)
Investir, s'implanter
LEADER
Assainissement Non Collectif
Je vends/achète ma maison
Je construis ma maison
Je réhabilite mon installation
J'entretiens mon installation
Le contrôle périodique
Voir plus de rubriques
Environnement
Plan Climat Air Énergie
Les Actions : Qualité de l'air
Plantons le Décor
Guichet Unique Habitat
ADIL
France Rénov’
Permis de louer
Mobilité
Transport à la demande
Plan de Mobilité Simplifié
Covoiturage
Electromobilité
Taxi Solidaire
Voir plus de rubriques
Numériques
Espaces numériques du Sud-Artois
Internet pour tous
Programme d'accompagnement des sites communaux
École numérique
Santé
Etablissement et services sociaux et médicosociaux
Questionnaire sur le Contrat Local de Santé
Contrat Local de Santé
SMAV
Nos déchèteries
PASS déchèterie
Emploi
Offres d'emploi
Urbanisme
Schéma de Cohérence Territoriale de l’Arrageois (SCOTA)
PLUi (Planification Urbaine Intercommunale)
Contacter le service Urbanisme
Me divertir
Culture
CLÉA – Résidence mission d’artistes
Micro-Folie
Programmation Culturelle
Mediathèques intercommunales
Musée Jean et Denise Letaille - Bullecourt 1917
Horaires et information pratiques / opening times and practical information
Qualité Tourisme
Tarifs / Prices
Photothèque / image galery
Piscine Oxygène du Seuil de l'Artois
Horaires
Tarifs
Actualités Piscine
Tourisme
Office de Tourisme
Chemins de randonnées
Jeunesse
Accueil Jeunes
Accueils de loisirs 3-13 ans
MyPérischool
Les mercredis périscolaires
Financement BAFA
Petite Enfance 0-6 ans
Structures d'accueil de la petite enfance
Relais Petite Enfance
Ateliers éducatifs
Ateliers pédagogiques
Séjours de vacances 7-17 ans
Agir Local
Agir Local c'est quoi ?
Développement durable, changement climatique, préservation de la biodiversité… Les grands sujets d’aujourd’hui paraissent parfois lointains.
Alimentation durable
Le PAT, Projet Alimentaire Territorial, du Sud-Artois
Le REGAL, Réseau pour Éviter le Gaspillage Alimentaire, du Sud-Artois
Les producteurs
Climat, air et énergie
Le PCAET
Mon entreprise est écolo !
Appel à projets - Industrie Zéro Fossile
Habiter
L’habitat a un impact fort sur l’environnement… Et sur nos budgets.
Terre de solidarités
C’est dans son ADN : le Sud-Artois est solidaire. Les associations sont nombreuses, et la générosité bien présente.
Rechercher
Extranet
Vous êtes ici :
Ma collectivité
Conseils Communautaires
Délibérations
Délibérations de l'année 2022 ✅
Assemblée du 5 avril 2022
Assemblée du 5 avril 2022
Partagez
Facebook
X
Bluesky
LinkedIn
WhatsApp
SMS
Retrouvez les délibérations de l'assemblée générale du 5 avril 2022
1
2
SPANC - CA 2021 - Feuillet de signatures
Consulter
DEV ECO - CA 2021 - Feuillet de signatures
Consulter
DEL 2022-060 - Cession terrain Sté INVHEO
Consulter
DEL 2022-059 - Confirmation Délib 2020-144 Gie Bapaume
Consulter
DEL 2022-058 Convention Altimage - Documentaire Paysans du ciel à la Terre
Consulter
DEL 2022-057 - Muséé Bullecourt - Tarif Journées Archéologie
Consulter
DEL 2022-056 - Lecture Publique - Acquisition Fonds Documentairer - Demande de Subvention
Consulter
DEL 2022-055 - Lecture Publique -Mise en réseau informatique - Demandes de Subvention
Consulter
DEL 2022-054 - Lecture Publique - Aménagement mobilier - Demandes de Subvention
Consulter
DEL 2022-053- Demandes de Subvention RSA
Consulter
DEL 2022-051 - SPL Tourisme - Convention 2022
Consulter
DEL 2022-050 - Petite Enfance - Achat Terrain EAJE Bapaume
Consulter
DEL 2022-049 - RH - Modifications Tableau des emplois
Consulter
DEL 2022-048 - Action Sociale - Intervenant en Gendarmerie - Demandes de Subvention
Consulter
DEL 2022-047 Mobilité - Appel à projet A Vélo2
Consulter
DEL 2022-046 Transition Etude Hierarchisation Patrimoine Commual - Convention FDE 62
Consulter
DEL 2022-045 - SPANC - Marché Réhabiltation ANC
Consulter
DEL 2022-044 - BP 2022 - Budget annexe SPANC
Consulter
DEL 2022-044 - BP 2022 - Budget annexe SPANC - Feuillet de signatures
Consulter
DEL 2022-043 - BP 2022 - Dév Eco
Consulter
DEL 2022-043 - BP 2022 - Dév Eco - Feuillet de signatures
Consulter
DEL 2022-042 - Budget Principal - BP 2022
Consulter
DEL 2022-042 - BP 2022 - Budget Génréral - Feuillet de signatures
Consulter
DEL 2022-041 - BP 2022 - Participations
Consulter
1
2
