Aller à la navigation principale
Aller au sommaire de cette page
Aller au contenu
Aller au pied de page
Communauté de
Communes du Sud Artois
Menu
Ma collectivité
Les actualités
L'actualité du Sud-Artois
Le Sud-Artois sur les réseaux sociaux
Conseils Communautaires
CR & PV des conseils communautaires
Délibérations
Rapport de la chambre régionale des Comptes
Rapport d'activité
Présentation
Les élus
Le territoire
Les 64 communes
Mes Services
Économie
Accompagner les acteurs économiques
Enquête publique
Inventaire des Zones d'Activités économiques (ZAE)
Investir, s'implanter
LEADER
Assainissement Non Collectif
Je vends/achète ma maison
Je construis ma maison
Je réhabilite mon installation
J'entretiens mon installation
Le contrôle périodique
Voir plus de rubriques
Environnement
Plan Climat Air Énergie
Les Actions : Qualité de l'air
Plantons le Décor
Guichet Unique Habitat
ADIL
France Rénov’
Permis de louer
Mobilité
Transport à la demande
Plan de Mobilité Simplifié
Covoiturage
Electromobilité
Taxi Solidaire
Voir plus de rubriques
Numériques
Espaces numériques du Sud-Artois
Internet pour tous
Programme d'accompagnement des sites communaux
École numérique
Santé
Etablissement et services sociaux et médicosociaux
Contrat Local de Santé
SMAV
Nos déchèteries
PASS déchèterie
Urbanisme
Schéma de Cohérence Territoriale de l’Arrageois (SCOTA)
PLUi (Planification Urbaine Intercommunale)
Contacter le service Urbanisme
Me divertir
Culture
CLÉA – Résidence mission d’artistes
Micro-Folie
Programmation Culturelle
Mediathèques intercommunales
Musée Jean et Denise Letaille - Bullecourt 1917
Horaires et information pratiques / opening times and practical information
Qualité Tourisme
Tarifs / Prices
Photothèque / image galery
Piscine Oxygène du Seuil de l'Artois
Horaires
Tarifs
Tourisme
Office de Tourisme
Chemins de randonnées
Jeunesse
Petite Enfance 0-6 ans
Nos structures d'accueil
Mybabiz
Relais Petite Enfance
Accueils de loisirs 3-13 ans
MyPérischool
Les mercredis périscolaires
Financement BAFA
Accueil Jeunes
Séjours de vacances 7-17 ans
Agir Local
Agir Local c'est quoi ?
Développement durable, changement climatique, préservation de la biodiversité… Les grands sujets d’aujourd’hui paraissent parfois lointains.
Alimentation durable
Le PAT, Projet Alimentaire Territorial, du Sud-Artois
Défi Inter Villages
Le REGAL, Réseau pour Éviter le Gaspillage Alimentaire, du Sud-Artois
Les producteurs
Climat, air et énergie
Le PCAET
Mon entreprise est écolo !
Appel à projets - Industrie Zéro Fossile
Habiter
L’habitat a un impact fort sur l’environnement… Et sur nos budgets.
Terre de solidarités
C’est dans son ADN : le Sud-Artois est solidaire. Les associations sont nombreuses, et la générosité bien présente.
Rechercher
Extranet
Vous êtes ici :
Ma collectivité
Conseils Communautaires
Délibérations
Délibérations de l'année 2022 ✅
Assemblée du 5 avril 2022
Assemblée du 5 avril 2022
Partagez
Facebook
X
Bluesky
LinkedIn
WhatsApp
SMS
Retrouvez les délibérations de l'assemblée générale du 5 avril 2022
Page
1
sur 2
Page
2
sur 2
DEL 2022-040 - BP 2022 - Cotisations
Consulter
DEL 2022-039 - BP 2022 - Contributions Org. Regroupement
Consulter
DEL 2022-038 - BP 2022 - Subventions
Consulter
DEL 2022-037 Finances - Dotation de Solidarité Communautaire
Consulter
DEL 2022-036 - Finances - Attributions de compensation 2022
Consulter
DEL 2022-035 - Etat TEOM 2022
Consulter
DEL 2022-035 - Budget Principal TEOM 2022
Consulter
DEL 2022-034 - BP 2022 - Taxe GEMAPI
Consulter
DEL 2022-033 - Etat 1259 FPU
Consulter
DEL 2022-033 - Budget Principal BP 2022 Fiscalité
Consulter
DEL 2022-032 - CA - Budget Annexe SPANC 2021
Consulter
DEL 2022-031 CG 2021 SPANC
Consulter
DEL 2022-030 - CA - Budget Annexe Cellules commerciales 2021
Consulter
DEL 2022-029 CG 2021 Dév Eco
Consulter
DEL 2022-028 - CA - Budget Principal 2021
Consulter
DEL 2022-027 CG 2021 Principal
Consulter
DEL 2022-026 - Pôle Métropolitain - Charte Santé
Consulter
DEL 2022-025 - Modif Statutaire Halle couverte de Croisilles
Consulter
DEL 2022-024 - Approbation PV 220222
Consulter
BUDGET PRINCIPAL - CA 2021 - Feuillet de signatures
Consulter
Page
1
sur 2
Page
2
sur 2
