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C’est dans son ADN : le Sud-Artois est solidaire. Les associations sont nombreuses, et la générosité bien présente.
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Délibérations de l'année 2022 ✅
Assemblée du 5 avril 2022
Assemblée du 5 avril 2022
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Retrouvez les délibérations de l'assemblée générale du 5 avril 2022
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DEL 2022-040 - BP 2022 - Cotisations
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DEL 2022-039 - BP 2022 - Contributions Org. Regroupement
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DEL 2022-038 - BP 2022 - Subventions
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DEL 2022-037 Finances - Dotation de Solidarité Communautaire
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DEL 2022-036 - Finances - Attributions de compensation 2022
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DEL 2022-035 - Etat TEOM 2022
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DEL 2022-035 - Budget Principal TEOM 2022
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DEL 2022-034 - BP 2022 - Taxe GEMAPI
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DEL 2022-033 - Etat 1259 FPU
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DEL 2022-033 - Budget Principal BP 2022 Fiscalité
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DEL 2022-032 - CA - Budget Annexe SPANC 2021
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DEL 2022-031 CG 2021 SPANC
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DEL 2022-030 - CA - Budget Annexe Cellules commerciales 2021
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DEL 2022-029 CG 2021 Dév Eco
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DEL 2022-028 - CA - Budget Principal 2021
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DEL 2022-027 CG 2021 Principal
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DEL 2022-026 - Pôle Métropolitain - Charte Santé
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DEL 2022-025 - Modif Statutaire Halle couverte de Croisilles
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DEL 2022-024 - Approbation PV 220222
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BUDGET PRINCIPAL - CA 2021 - Feuillet de signatures
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